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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA
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Green Eco Planet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green Eco Planet
DELTA, SAS

Numéro de dépôt :
3757596
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
Green Eco Planet de DELTA

Présentation de la marque Green Eco Planet

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green Eco Planet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA domicilié(e) 1 Foch - 67452 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA domicilié(e) 1 Foch - 67452 - STRASBOURG - France.

La marque Green Eco Planet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Eco Planet est expirée depuis le 29 juillet 2020.

DELTA a également déposé les autres marques suivantes : I ZEN , DELTA , DCForm , VITROKIT , NEWAVE , DELTA , PAROFAGINE , DIAM 2000 , ESSENTIELLE DECO DECORATION & TENDANCE , ODONFAGINE


DELTA, SAS - 1 Foch - 67452 - STRASBOURG - France


DELTA - 1 Foch - 67452 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601680 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Lampes de poche ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;

Jeux, jouets.